Médiathèque IFLSS

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Indexation 346.048 2

346 Droit privé (code et droit civil, effets de l'activité économique sur les entreprises et les individus, ouvrages généraux)

346.01 Droit des personnes et de la famille

346.012 Des personnes

346.015 Famille

346.016 Droit du mariage (common law marriage , concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre

346.0166 Divorce

346.017 Parents et enfants

346.0178 Adoption

346.02 Contrats et mandats

346.023 Droit des contrats administratifs et marchés publics (contrats de défense, de guerre, de louage de service publics, de recherche et développement ; contrats publics nécessitant une caution)

346.023 7 Droit des affaires immobilières (évaluation des biens immobiliers, réglementation de l'immobilier)

346.03 D?lits : contre la personne, diffamation

346.04 Propri?t

346.045 Réglementation de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme (codes de construction relatifs à l'aménagement du territoire, à l'urbanisme, à l'utilisation du sol ; droit de l'urbanisme, restrictions sur la publicité extérieure, utilisation du sol, zonage)

346.048 Droit d'auteur

346.05 H?ritage, successions

346.06 Associations (organisations)

346.064 Association à but non lucratif

346.065 Droit des entreprises commerciales (évaluation, obligation de tenir des registres, réglementation des organisations, vente)

346.066 8 Catégories de sociétés (coopératives, holdings , sociétés anonymes, sociétés de crédit, sociétés fermées, sociétés ouvertes à responsabilité limitée)

346.07 Droit commercial

346.08 Banque et assurance

346.086 11 Réglementation de l'assurance-incendie

346.09 Valeurs mobili?res et effets n?gociables

346.440 Droit des obligations

346.440 23 Droit des contrats administratifs et marchés publics - France

346.440 45 Droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire - France

346.440 4502632 Droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire - France - Lois particulières et recueils de lois

346.440 78 Faillite (droit) - France

346.440 82 Droit bancaire - France

346.6 Droit privé des États africains

346.607 Droit commercial - Afrique

346.660 74 Transactions accompagnées de garanties (droit) - Afrique occidentale

346.663 04370264

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.048 2 (1)

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texte imprimé

Cinéma et droit d'auteur : réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur

Isabelle Marinone, Directeur de publication ; Isabelle Moine-Dupuis, Directeur de publication | Villeneuve-d'Ascq : Presses universitaires du Septentrion | Arts du spectacle. Images et sons, ISSN 1955-4893 | 2022

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