| Titre : | Guide de l'agriculture et de la forêt, 18-19 |
| Auteurs : | Hubert Bosse-Platière, Directeur de publication ; Benoît GRIMONPREZ, Directeur de publication |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | [Éd.] 2018-2019 |
| Editeur : | Paris : LexisNexis, 2018 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7110-2899-3 |
| Format : | 1 vol. (XXVII-1192 p.) / 25 cm |
| Note générale : |
Acquisition 2021
Notice rédigée d'après la couv. Notes bibliogr. Index |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 340 (Le droit (jurisprudence, législation, matières religieuses, ouvrages généraux, science juridique)) |
| Mots-clés: | 343.440 76 - Industries agricoles (droit) - France |
| Résumé : |
L'agriculture, comme la forêt, constituent les colonnes vertébrales de cette identité singulière de la France, chère à Fernand Braudel. Elles doivent relever aujourd'hui nombre de défis pour réussir la transition écologique et énergétique de notre société. Les professionnels du droit trouveront rassemblé pour la première fois, dans ce guide, l'ensemble des règles applicables aux entreprises agricoles et forestières, à l'espace rural et aux marchés agricoles et sylvicoles.
Au-delà de la présentation du droit positif, ce guide permet de répondre aux différentes questions que se posent les acteurs de la ruralité : Quelle est l'utilité du registre des actifs agricoles ? Quel est le régime social des agriculteurs ? Comment résilier un bail rural ? Quels sont les baux dérogatoires au statut du fermage ? Comment choisir sa société d'exploitation agricole ? Quelle est la fiscalité applicable lors d'une cession par la SAFER ? Comment constituer un groupement forestier ? Qu'est-ce que le régime forestier ? Comment transmettre les parts d'une coopérative agricole ? A l'aide de nombreux exemples, de conseils pratiques et de tableaux synoptiques et comparatifs, le guide répond à toutes ces problématiques et à bien d'autres. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Code Couleur |
|---|---|---|---|---|---|---|
| DK10132562 | 343.440 76 BOS | Livre | DAKAR | Documentaires | Disponible |
