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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (94)
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Mylène Le ROUX, Auteur ; Caroline CHAMARD-HEIM, Auteur | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857 | 2020texte imprimé
S'inscrivant dans le cadre de la nouvelle gouvernance normative impulsée par les pouvoirs publics, le présent recueil reproduit sur un support documentaire unique plus de deux cent (200) textes relatifs au travail normatif du Gouvernement. Enric[...]texte imprimé
L'installation d'une nouvelle carte judiciaire, dictée par un besoin de rapprocher la justice du justiciable, a nécessité une relance du cadre organisationnel de la justice ainsi qu'une refonte du droit de la compétence d'attribution des juridic[...]texte imprimé
DIAGNE, ibrahima, Auteur ; Mamadou Lamine LOUM, Préfacier, etc. | L'Harmattan | Zoom sur..., ISSN 2427-7711 | 2016Ce présent ouvrage traite des régimes douaniers, un sujet très peu abordé dans ses fondements juridiques, quoiqu'abondamment évoqué à travers une appellation multiple : régimes suspensifs, régimes économiques..., elle-même révélatrice de source [...]texte imprimé
Si la navigation hauturière est sans grands dangers autres que naturels et techniques, il n'en va pas de même à l'approche des terres, là où le rapprochement des continents et des espaces terrestres ne permet à la circulation maritime que d'empr[...]texte imprimé
Manuel de survie juridique Bible de droit aussi ludique que pratique, intelligente que concrète, ce livre va permettre à chacun d'acquérir les réflexes juridiques indispensables à un quotidien serein. Parce qu'en connaissant et en maîtrisant ses[...]texte imprimé
Alain Georges Bessala, Auteur | Paris : L'Harmattan | Études africaines (Paris. 1996), ISSN 1274-9710 | impr. 2021Le Cameroun fait face à une crise énergétique sans précédent due à l'absence de capacités de production manifestée entre autres par des coupures fréquentes d'électricité. Sous ce prisme, les énergies renouvelables constituent un avatar de la tra[...]texte imprimé
La fréquence des accidents en mer et l'ampleur des dégâts de certains d'entre eux permettent de s'interroger sur l'efficacité des mesures de sécurité et de sûreté maritimes. En parallèle, l'importante participation du facteur humain dans la surv[...]texte imprimé
Nicolas KILGUS, Auteur ; Michel STORCK, Auteur | Paris-La Défense : Defrénois | Recueils Morin, ISSN 2741-003X | DL 2023Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les pra[...]texte imprimé
Frédéric Desportes, Auteur ; Laurence Lazerges-Cousquer, Auteur | Economica | Corpus. Droit privé, ISSN 1631-9532 | © 2016texte imprimé
Face à la persistance de la crise économique, l'adoption d'une réforme fiscalo-douanière fondée sur la TVA réputée impôt neutre et productif, est un véritable enjeu financier pour les Etats de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique c[...]texte imprimé
Pierre-Adrien Blanchet, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques (Paris), ISSN 1159-375X | 2020Depuis une dizaine d'années, les personnes publiques prennent conscience du potentiel économique que représente leur « patrimoine immatériel ». Il présente une grande diversité dans sa composition et comprend ainsi des éléments non appropriés (f[...]